LES CONDITIONS GENERALES
DE VENTE
Conditions générales de ventes :
Les présentes conditions de ventes visent à définir les relations contractuelles entre Patines et Broc et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat.
Caractéristiques des produits :
Les objets et meubles en vente sont anciens et donc peuvent laisser apparaitre quelques imperfections. Les bijoux et accessoires de mode sont neufs.
Les produits à vendre sont ceux figurant en photo dans la boutique. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Les photographies sont le plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. D'autre part, s'agissant d'une fabrication artisanale (en ce qui concerne les objets et meubles patinés), chaque produit est unique en lui-même. Les produits présentés peuvent être disponibles en stock ou bien réalisés sur commande. Dans ce dernier cas, le vendeur en informera l'acheteur lors de la commande et lui indiquera les délais.
Paiements :
Les réglements se font par Carte bancaire via Paypal (sans obligation d'ouvrir un compte Paypal), par Chèque ou Virement bancaire
Tarifs :
Les prix figurant dans la boutique sont des prix TTC sachant que Patines et Broc n'est pas assujetti à la TVA.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur la boutique le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client
Commandes :
Il est possible de réaliser une commande "sur mesure" en contactant le vendeur via le formulaire "questions et /ou commande".
Le vendeur donnera une réponse au plus vite en indiquant le prix et les éventuels frais de port .
Le réglement doit être effectué avec l'envoi du colis ou la remise en main propre.
A reception du réglement, le vendeur informera l'acheteur du départ du colis et donnera le numéro du suivi.
Frais de transport :
Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur.
Les colis sont envoyés en colissimo avec suivi ou transporteur spécifique pour les objets et meubles patinés, et en lettre Max ou Mini Max pour les bijoux.
Les frais dépendent du poids du colis, le vendeur en informera l'acheteur à la commande.
Si l'acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande.
Possibilité d'envoi à l'internationale. Les frais restent à la charge du client. M'en informer par e-mail.
Délais :
Les délais sont de 4 à 5 jours ouvrables (sauf commande "sur mesure")
En cas de commande "sur mesure", les délais seront indiqués à l'acheteur par mail.
Le vendeur décline toute responsabilité liés à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste ou autre transporteur spécifique.
Rétractation :
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de 7 jours, à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour, qui restent à la charge de l'acheteur. La marchandise doit être restituée dans son intégralité et dans son état d'origine.
Responsabilité-Vente sur internet :
Le vendeur n'est tenu que par une obligation de moyens.
Le vendeur n'est pas responsable de dommage suite à l'utilisation d'internet, comme perte de données, virus ou autre problème informatique.
Propriétés intellectuelles :
Tous les éléments du site "Patines et Broc" sont la propriété intellectuelle et exclusive de "Patines et Broc".
Aucune personne n'est autorisée à reproduire ou à utiliser, même partiellement, les éléments du site "Patines et Broc" (photos, textes, coordonnées)
Mentions légales :
Enseigne : Patines et Broc
Statut : Autoentreprise
Siret : 793 933 979 00015
